Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par monsieur Vincent PAYET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUCENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est monsieur Vincent PAYET domicilié(e) Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent PAYET domicilié(e) Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France.
La marque DOUCENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236310.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCENFANCE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.
Vincent PAYET a également déposé les autres marques suivantes : Doucenfance
M. Vincent PAYET - Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France
M. Vincent PAYET - Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ;
Biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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